Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POMMIE'S
ALTHO Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3312614
Date de dépôt :
14/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2014
LA POMMIE\'S de ALTHO

Présentation de la marque LA POMMIE'S

Déposée le 14 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA POMMIE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTHO domicilié(e) Route de Saint Caradec,56920 SAINT GERAND - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 729 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque LA POMMIE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMMIE'S est expirée depuis le 14 septembre 2014.

ALTHO a également déposé les autres marques suivantes : LA CHIPPIE'S , ALTHO , BRET'S , CHAVITOS , CHIPSIER , BRET'S TENTATIONS , ALTHO , HEOLIC , CRITS , KARMIC


ALTHO Société par actions simplifiée - Route de Saint Caradec,56920 SAINT GERAND - 56920 - France - SIREN 397729591


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et déshydratés ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; préparations alimentaires à base de pomme. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; gâteaux apéritifs. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.